top of page
CGV
Bientôt en ligne
Mentions légales :
Responsable légale : Stéphanie FERRETTI
Adresse : 377 route de Pousseau - 17600 MEDIS
Téléphone : 06 25 61 47 50 / Mail : photographe@stephanieferretti.fr
Siret : 479 997 561 00044
APE : 7420 Z Activités photographiques
TVA non applicable - Artiche 283B du CGI
Propriété intellectuelle :
Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1er Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent toutes les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Stéphanie FERRETTI.
Toute reproduction ou représentation d’une photographie par quelque moyen que ce soit, imprimé ou numérique, à titre gratuit ou payant, est subordonnée à l’autorisation du photographe ou de ses ayants droits.
Le non respect de cette règle constitue un délit de contrefaçon. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les images de ce site, sans accord, s’exposent donc à des poursuites judiciaires.
bottom of page